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Important les offres et prix Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l'offre concernée. Nos offres promotionnelles par courrier ne sont valables qu'une seule fois par cliente. Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. La sélection de ces articles peut varier en cours d'année. Notamment, les gammes. Le frais d’envoi peuvent être offerts selon les offres. Tarifs susceptibles de modification. Les produits demeurent l'entière propriété de Les Pâtisseries du Roi jusqu'au complet encaissement du prix par Les Pâtisseries du Roi.
Interdiction des ventes hors réseau Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution. En conséquence, il est interdit de vendre, acheter ou se faire remettre en cadeau nos produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites Internet. Au delà d'une atteinte à nos marques ou à l'intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.
La commande Les différentes étapes à suivre pour commander sont les suivantes : Vous sélectionnez le ou les articles de votre choix et les ajoutez au panier de commande ; vous pouvez à tout moment vérifier le contenu de votre panier, le prix correspondant et procéder à toute modification utile. Vous vous identifiez (e-mail et mot de passe). Si vous êtes nouvelle cliente, vous devez créer un compte et vous identifier en saisissant une adresse électronique valide et un mot de passe (personnel et confidentiel) qui vous serviront ultérieurement pour vous identifier sur le site. Vous choisissez votre mode de livraison, vous le validez, puis les modalités de paiement parmi celles qui vous sont proposées, que vous validez à leur tour. la fourniture des informations personnelles nécessaires au traitement et à la livraison des commandes est obligatoire. Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "Terminer", vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Votre commande est alors traitée par notre Service Client. Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception récapitule l'ensemble des éléments constitutifs de votre commande, dont le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Vous pouvez cependant commander sans montant minimum par téléphone au 0 805 69 11 01 . Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date. Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.
Disponibilité des produits Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 0 805 69 11 01 ou +33(0)1 84 25 30 24 du lundi au jeudi de 08h00 à 18h00 et le vendredi de 08h00 à 16h00 ou en nous contactant par e-mail. En cas d'indisponibilité du produit, nous pouvons vous adresser un produit similaire de valeur commerciale équivalente ; si ce produit ne vous convenait, vous pourriez nous le retourner dans un délai de dix jours et nous vous rembourserions alors le produit et les frais de retour.
Paiement
Le règlement de vos achats sur le Site s'opère exclusivement en Euros. Si vous commandez sur notre site Les Pâtisseries du Roi : Selon votre commande, Les Pâtisseries Du Roi peut vous proposer une ou plusieurs des modalités de paiement parmi les suivantes : paiement à la commande par carte bancaire Visa, Mastercard, American Express, PayPal ou par carte cadeau, paiement différé par chèque ou par carte bancaire. En fonction notamment de l'ancienneté de la cliente auprès de la marque Les Pâtisseries du Roi, du montant de la commande en cours et de précédentes commandes, d'éventuels impayés, nous évaluons les modalités de paiement adaptées à la situation de chaque client. Ces modalités vous sont annoncées au moment de l'étape paiement du processus de commande. En cas de paiement à la commande par carte bancaire : en principe le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de votre colis ; à titre marginal le débit de la carte peut dans certains cas être effectué au moment de la commande. En cas de paiement par Paypal, le montant de la transaction est débité à la commande.Le paiement s'effectue selon le mode de paiement autorisé par l'offre commerciale concernée.Dans tous les cas, le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité. En contrepartie de nos engagements, nous vous demandons de respecter les délais de paiement que nous vous offrons. Nos délais de paiement sont impératifs et l'acceptation de votre colis entraîne automatiquement en cas de retard : l'application d'une clause pénale égale à 25% du montant de la commande impayée et l'application en sus d'une pénalité de retard de 4 Euros maximum par semaine de retard, suivant le montant de la facture impayée.
Livraison Nos ventes et prix s'entendent au départ de la France. Les produits sont livrés international, France métropolitaine, en Corse et à Monaco, conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.Selon les offres, nous pouvons vous proposer différents services de livraison. Le montant de votre participation aux frais d’envoi dépend du mode de livraison que vous choisissez, il vous est rappelé au moment de l’étape Livraison du processus de commande en ligne avant validation de cette dernière. Selon le service de livraison choisi, vous serez livré dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés (sauf Chronopost, un jour ouvré) à compter de la validation de votre commande si celle-ci intervient avant 11h00 du lundi au vendredi (avant 14h du lundi au vendredi. Vous pouvez également, sous réserve de nous en informer par téléphone au 0 805 69 11 01 ou +33(0)1 84 25 30 24 du lundi au jeudi de 08h00 à 18h00 et le vendredi de 08h00 à 16h00 . Livraison à domicile : Livraison standard : (tarifs susceptibles de modification). Livraison sur rendez-vous Livraison via UPS. En Point de Retrait : Livraison Mondial Relay : Votre commande sera livrée dans le Point Mondial Relay que vous aurez choisi, sans coût supplémentaire aux frais d'envoi forfaitaires standards. Vous serez prévenu par e-mail ou sms de l'arrivée de votre colis. Pour le retrait des colis, une pièce d'identité est exigée. Les colis sont mis à disposition pendant 14 jours. Livraison dans l’un des 6300 Points de Retrait Mondial Relay Livraison chez un commerçant partenaire. Pour les services de livraison à domicile sur rendez-vous: Une participation supplémentaire vous sera demandée en plus des frais d’envoi d’une livraison à domicile standard, son montant est précisé au moment de l’étape livraison du processus de commande. Ces services sont des services optionnels, ils ne sont pas remboursés en cas d’exercice de votre droit de rétractation. Si vous choisissez comme mode de livraison, la livraison à domicile sur rendez-vous ou via UPS, ou la livraison en Point de retrait, vous devez indiquer votre numéro de téléphone portable indispensable pour la prise de rendez-vous ou pour vous prévenir par SMS dès l’arrivée de votre colis.
Droit de rétractation
- Garantie satisfait ou remboursé si votre produit ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Retournez-le-nous tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins à Les Pâtisseries du Roi Client 231 Rue Saint-Honoré Paris 1er 750001 Paris. Nous nous engageons à vous l'échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours suivant sa réception par nos soins selon les modalités suivantes:- Le colis est retourné dans son intégralité , nous vous remboursons le prix du colis et les frais d'envoi éventuels.- Le colis n'est pas retourné dans son intégralité (vous conservez un ou plusieurs des articles commandés), nous vous remboursons le prix du (ou des) produit(s) retourné(s), les frais d'envoi éventuels ne sont pas remboursés, les frais de retour demeurant à votre charge.- Le produit est retourné du fait de notre responsabilité, nous vous remboursons le produit, les frais d'envoi et de retour éventuels.
Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. Les Pâtisseries du Roi ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. Pâtisseries du Roi n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Les Pâtisseries du Roi rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent. Les Pâtisseries du Roi dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par ailleurs, Les Pâtisseries du Roi rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumis à l'accord exprès, préalable et écrit de Les Pâtisseries du Roi.
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Le présent contrat est soumis à la loi Française. Les conditions de vente correspondant aux offres proposées sur ce site qui s'adresse aux consommateurs achetant en France Métropolitaine sont en effet exclusivement soumises aux dispositions protectrices des consommateurs applicables en France Métropolitaine. Les conditions de livraison proposées ne concernent que la France Métropolitaine. Dès lors ces conditions s'appliquent à des ventes conclues et exécutées en France. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
Modification des conditions générales de vente
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